Denis Bouad

Indicateurs d'activité

Indicateurs d'activité non disponibles pour les sénateurs : la source NosSénateurs.fr a fermé en mars 2023, aucune source équivalente n'a été identifiée à ce jour.

Scrutins récents

Seuls les scrutins publics nominatifs sont répertoriés — la majorité des votes au Parlement se fait à main levée et n'est pas tracée individuellement.

Les scrutins nominatifs du Sénat ne sont pas disponibles dans cette version. La source officielle data.senat.fr a temporairement retiré son export. Une source alternative est à l'étude.

Amendements récents

Amendements déposés par cet élu sur les dossiers législatifs.

Les amendements du Sénat seront ajoutés ultérieurement. La source officielle (dump SQL AMELI) est en cours de configuration.

Déclaration d'intérêts

Intérêts et activités déclarés à la HATVP conformément à la loi.

Source : HATVP — Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique